Fermer
A partir de 0.95 €
A partir de 2 €
A partir de 2.50 €
A partir de 2.50 €
A partir de 2.45 €
Vous pouvez demander de recevoir
directement chez vous les documentations
De courtier , c'est gratuit et sans engagement

Avis d’opéré


Lors de la gestion d’un compte-titres, chaque transaction réalisée doit donner lieu à la communication, par courrier postal, ou éventuellement par voie électronique, de la part de l’intermédiaire financier, d’un avis d’opéré. Cet écrit est destiné à récapituler l’ensemble des caractéristiques de l’opération effectuée, que celle-ci ait consisté en un achat ou en une vente, et a pour but de permettre à l’investisseur de vérifier que l’ordre qu’il a passé a été respecté.

Pour permettre la vérification, l’avis d’opéré doit comporter certaines mentions obligatoires, telles que le lieu d’exécution de l’ordre, la date et l’heure à laquelle la transaction a été réalisée, l’identification précise et le volume du produit financier concerné, ainsi que le prix auquel l’opération a été effectuée, ce dernier pouvant correspondre à une moyenne, dans le cas où ce même ordre aurait été passé en plusieurs fois.

Afin d’offrir une plus grande transparence, l’avis d’opéré doit aussi faire figurer le montant brut de la transaction, c’est-à-dire avant que n’aient été retirés les coûts perçus par l’intermédiaire financier, tels que les frais de courtage, ou encore les commissions prélevées au titre du Service de Règlement Différé, ainsi que son montant net, correspondant, cette fois-ci, aux sommes réellement versées ou gagnées par l’investisseur.

En cas de divergence entre l’ordre passé et la description présente sur l’avis d’opéré, l’investisseur peut adresser une réclamation à son intermédiaire financier, sous forme de lettre recommandée, le plus rapidement possible, la jurisprudence considérant l’absence de contestation de la transaction réalisée, dans un délai assez bref, comme une preuve de son acceptation.

Cet article a été publié le jeudi 7 octobre 2010 à 21 h 21 min et est classé dans lexique. Vous pouvez en suivre les commentaires par le biais du flux RSS 2.0. Les commentaires et pings sont fermés.